On fait sa connaissance par un bel après-midi de septembre dans une petite ville fribourgeoise. La maison est gaie, ensoleillée, Janine est couchée sur le canapé. Elle a de très beaux yeux et de longs cils, on se dit qu’elle aurait pu être magnifique, Janine, sans ce drame à sa naissance. Ses yeux ne vous fixent pas vraiment, ils papillonnent de gauche à droite, tout son corps est sans tonicité, seules ses petites mains translucides et recroquevillées sont crispées, se détendent à peine si vous les effleurez. Janine doit porter un corset pour tenir assise.

On a beaucoup parlé d’elle dans les médias. Ses parents, Thomas et Sabrina* viennent de gagner une longue bataille juridique au terme de laquelle ils demandent 13 millions d’indemnités à l’hôpital de Fribourg pour faute grave lors de la naissance de leur enfant. Le Tribunal fédéral vient de statuer en leur faveur. Oui, disent les juges dans un arrêt, «l’hôpital a commis plusieurs violations parfois graves du devoir de diligence.»

«Je n’ai pas de haine, mais je ne peux pas oublier»

Sabrina

«Le jour où l’on a reçu la décision du TF, on était bien sûr soulagés, mais tristes aussi. Cette décision attestait de la réalité. L’état de Janine est irrémédiable.» C’est Sabrina qui s’exprime. Cette esthéticienne de 46 ans n’a jamais encore évoqué cette affaire et raconte avec une grande émotion dans la voix. «Au terme de ma grossesse, je ne sentais plus mon bébé bouger, nous sommes arrivés à minuit à l’hôpital. Le médecin assistant et la sagefemme ont dit que tout était normal, que je pouvais accoucher naturellement.» Quelques heures plus tard, le 15 juin 1997, c’est un bébé tout blanc que l’on pose sur le ventre de sa mère. «Ma fille était froide. Elle ne respirait pas. Ne vous inquiétez pas, nous a-t-on encore répété, ce n’est pas grave!» Le bébé est transporté d’urgence à l’Hôpital de l’Ile, à Berne. Son cerveau n’ayant pas été irrigué pendant vingt minutes, les dégâts sont irrémédiables. Très vite, aucun espoir n’est laissé aux parents. Janine vivra toute sa vie à l’état végétatif.

BATTERIE DE TESTS

Thomas, 40 ans, cadre chez un opérateur téléphonique, écoute sa femme raconter tout en regardant sa fille. Il lui parle, la taquine, même s’il sait que la petite ne va pas sourire. Il ne sait même pas si Janine le voit. «On a fait toute une batterie de tests pour savoir ce qu’elle pouvait ressentir, si elle perçoit les formes, les couleurs, on ne sait pas vraiment. Mais son oreille est fine.» Pour lui donner raison, la fillette tourne son visage vers nous. Tarot, le chien de la maison, passe tout près; Sandrine*, la sœur aînée, amène son goûter: une purée de banane qu’il faut lui faire ingurgiter comme à un bébé. «Heureusement, le réflexe de déglutir est présent», ajoutent les parents, très émus de raviver ces souvenirs encore douloureux. «On a appris que notre fille n’avait plus de sang quand elle est arrivée au monde. Un cas très rare, le sang est parti dans le cordon ombilical. Ce qui explique qu’elle n’ait pas eu la force de faire fonctionner ses poumons.» Détectée à temps, l’affection aurait pu être traitée. «On aurait pu la sauver», murmure Thomas.

TRAITÉE À LA MORPHINE

A Berne, les médecins ne leur laisseront aucun espoir. «Ils nous avaient dit qu’elle allait mourir. On a accepté d’arrêter la machine respiratoire, on l’a tenue dans nos bras. On avait convoqué un pasteur, prévu un baptême.» Mais Janine est restée! «Les six premiers mois, on a vécu un véritable enfer, se souvient Sabrina. A cause des séquelles au cerveau, elle ne dormait qu’une heure par nuit. Il fallait lui donner de la morphine toutes les huit heures pour la calmer. Et j’avais encore deux enfants en bas âge… Je ne sais pas comment on a trouvé la force de continuer.»

Le couple prend un avocat bernois, Me Steinegger, réputé dans ce genre d’affaire. Un homme qui sera à leur côté pendant treize ans. Treize ans au cours desquels expertises et contre-expertises se succèdent.

Ils gagnent une première fois au Tribunal cantonal. L’hôpital fait recours.

Aujourd’hui, Janine vit dans une institution spécialisée à Bienne depuis 2001. Un week-end par mois, son père la ramène à la maison. «C’est notre fille. C’est important pour nous qu’elle soit là avec nos trois autres enfants.» «Les échanges sont évidemment limités, sourit tristement Sabrina, mais nos enfants ont appris à son contact à respecter les gens différents. Elle fait partie de la famille.» On passe sous silence les amis qui ont déserté, le parrain et la marraine qui n’ont jamais donné signe de vie.

«C’est important qu’elle soit avec nos trois autres enfants»

Thomas

Sabrina berce tendrement sa fille; plus tard, Thomas la langera sur le tapis du salon. «J’oublie son handicap, qu’elle a 13 ans; j’ai une relation avec elle faite de petits gestes tendres. Je crois qu’elle les apprécie.»

Difficile de dire si Janine réagit à la stimulation. Elle se met à pleurer. «Ce sont les hanches qui la font souffrir.»

On demande à Sabrina s’il est possible d’oublier un seul instant l’état de sa fille quand elle la prend dans les bras. Oublier la batterie de médicaments nécessaires chaque jour pour lutter contre les spasmes, l’insomnie, l’épilepsie. Un simple problème de dent nécessite une anesthésie complète.

«Le moment où j’ai pu l’accepter, ça a été plus facile. Ce n’est pas la première chose à laquelle je pense quand je la vois. Je n’ai pas de haine dans mon cœur, mais je ne peux pas oublier! Mais ce n’est pas nous qu’il faut plaindre, c’est elle. Elle ne vit pas la vie à laquelle elle avait droit.»

Les époux ont exigé des indemnités d’un montant de 13 millions. Le chiffre a fait jaser. Au téléjournal, des Fribourgeois interrogés lors d’un micro-trottoir s’étonnaient qu’on puisse vouloir s’enrichir sur le dos de son enfant. D’autres s’inquiétaient pour leurs impôts. L’hôpital de Fribourg ayant une couverture RC n’excédant pas 3 millions, c’est l’Etat qui pourrait régler le solde.

«Ce n’est pas notre problème», rétorquent les époux agacés et blessés par cette polémique. Mis à part les 400 000 francs exigés à titre de tort moral, pour eux et leur fille, les montants articulés doivent servir à assurer l’existence quotidienne de Janine (voir encadré). Un jour en institution coûte 280 francs, explique leur avocat. «Il suffit de faire le calcul en tenant compte de son espérance de vie, qui n’est pas limitée par son handicap. L’AI a déjà versé 3 millions depuis 2001, qu’il faudra bien rembourser. Les 9 autres millions couvriraient les frais jusqu’à sa mort.» Sans compter les accessoires comme le lit électronique, le corset sur mesure, la chaise roulante qui revient déjà à 20 000 francs. Thomas et Sabrina se garderaient bien de tous ces calculs d’épiciers. Mais ils veulent une fois pour toutes que la vérité soit dite. «On s’est battus pour rendre justice à Janine. Mais aussi pour qu’on puisse lui assurer financièrement la vie décente qu’elle mérite. Qui s’occupera d’elle quand nous ne serons plus là?»

* Prénoms d’emprunt

PAS DE JUSTICE À L’AMÉRICAINE

Le cas de Janine ne doit pas faire craindre une américanisation du droit suisse, qui ne connaît pas la notion de «dommages punitifs». Explications.

• 13 millions d’indemnités, un montant relativement rare en droit suisse mais «absolument pas excessif», selon Franz Werro, professeur de droit. Pour autant que le coût engendré par le dommage subi corresponde aux montants avancés. Plus le degré de handicap est grand, plus la victime est jeune, plus la prise en charge sera importante. Janine ayant une espérance de vie d’environ 80 ans, la somme se justifie. On calcule également la perte du salaire qu’elle aurait été en droit de percevoir si elle avait pu travailler. Et le remboursement de l’AI. Cette assurance sociale peut demander à l’assurance du fautif le remboursement de ses frais. Les frais d’avocat sont également inclus dans l’indemnité.

• Dans les infractions au Code de la route, il n’est pas rare que les montants perçus par les victimes soient très importants. Récemment, une cycliste a touché près de 2 millions de l’assurance d’un automobiliste fautif.

• Une justice à l’américaine en Suisse? Telle était la crainte de certains médecins à l’annon-ce du verdict. Non, car le droit suisse ne connaît pas, contrairement aux Etats-Unis, la notion de «dommages punitifs». Dans notre pays, mais également dans tout le système juridique européen, la victime ne peut rechercher l’enrichissement personnel. Les indemnités percues pour tort moral sont très restrictives, limitées à 200 000 francs. «Un montant ridicule, il faut presque être mort pour le toucher», ironise Damien Bossy, avocat spécialisé. Impossible donc de voir un cas Bullock dans notre pays, du nom de cette américaine décédée d’un cancer du poumon alors qu’elle fumait deux paquets par jour. Sa fille avait obtenu en 2002, de la firme Philip Morris, 13,2 millions de dollars à titre de dommages punitifs.

• Le TF a donné raison aux parents de Janine sur la notion de responsabilité, mais ne se prononce pas sur les montants exigés. Des négociations doivent maintenant s’engager avec l’hôpital. Si un accord financier n’est pas trouvé, ce sera un tribunal civil qui tranchera.