Après une collision, on est parfois sous le choc. Il est difficile de réfléchir avec lucidité. En plus, on ressent le besoin de se justifier. Or cela peut vite s’avérer fatal dès que c’est à la police que l’on s’adresse. Car, suivant le cas, le déroulement de l’accident n’est pas clair sur la base des traces. Alors les déclarations des personnes impliquées deviennent décisives. Par des propos irréfléchis, vous risquez de livrer des éléments pour être déclaré fautif. Ou vous inciterez la police à vérifier votre aptitude à conduire. Trois exemples montrent ce que cela peut coûter et la durée du retrait de permis.
Chute à vélo
Sandra Martin rentre chez elle à vélo après le travail. Il n’y a plus beaucoup de trafic. Tout à coup, elle touche le bord du trottoir de sa roue avant et se fracasse au sol. En raison de fortes douleurs dorsales, elle appelle l’ambulance. La police arrive en même temps car, en cas d’accident de la circulation, les services de secours la contactent en général automatiquement.
Variante 1: Sandra Martin déclare à la police: «Je n’étais tout simplement pas assez attentive. Ma journée a été stressante, j’ai travaillé jusqu’à maintenant.»
Elle a ainsi admis avoir été inattentive et avoir causé son propre accident. Elle se prend une bûche de 200 francs pour manque de maîtrise de son cycle, plus 300 francs de frais de procédure.
Coût total: 500 francs.
Variante 2: Sandra Martin affirme: «Je n’ai rien à déclarer.»
De cette manière, la police ne peut pas dresser un constat d’inattention, car il n’y avait aucun témoin et aucun autre indice sur le déroulement de l’accident. Le Ministère public met fin à la procédure.
Coût: 0 franc.
Micro-sommeil au volant
René Roulet néglige son épuisement et rentre quand même à la maison en voiture. Mais il s’endort au volant et son véhicule enfonce la glissière de droite. Il n’est pas blessé, mais la voiture est complètement démolie. D’autres automobilistes avertissent la police.
Variante 1: René Roulet redoute de sérieuses répercussions s’il avoue s’être endormi un instant. Il dit: «Je souffre d’une maladie chronique et je prends des médicaments. Mais cela ne m’a jamais causé d’ennui. Je ne sais pas ce qui a pu entraîner cet accident.» René Roulet doit remettre son permis incontinent, que la police envoie au Service des automobiles avec son rapport. Comme, à la suite de l’accident, René a mentionné une maladie, l’autorité ouvre une procédure pour clarifier son aptitude à la conduite. Il doit avancer entre 1000 et 1500 francs pour les coûts de l’examen auprès d’une institution spécialisée.
Au moins, René Roulet ne se prend pas les pieds dans des contradictions et l’expertise indique qu’il est apte à conduire. La procédure est bouclée au bout de six mois et on lui restitue son permis. Il est par ailleurs condamné à 20 jours-amende à 250 francs (avec sursis de 2 ans), à une amende de 800 francs et à des coûts de procédure de 1000 francs pour avoir conduit en incapacité de maîtriser un véhicule.
Coût: dans le pire des cas, ce seront 8300 francs. Sans parler des six mois de retrait de permis.
Variante 2: René Roulet dit: «Je n’ai rien à déclarer.»
Des témoins certifient qu’il a quitté la chaussée sans influence extérieure. Il était tard le soir. Le Ministère public part de l’idée que René Roulet a ignoré des signes de fatigue qui auraient dû l’alerter et ainsi causé l’accident. René se prend une condamnation de 20 jours-amende à 250 francs (avec sursis de 2 ans), une amende de 800 francs et des coûts de procédure de 1000 francs pour perte de maîtrise du véhicule, ainsi qu’un retrait de permis de trois mois. L’aptitude à conduire n’est pas élucidée, car un très bref épisode de sommeil est probable.
Coût: dans le pire des cas 6800 francs, plus un retrait de permis d’au moins trois mois.
Excès de vitesse
Charlotte Bolomey tombe sur un contrôle radar hors agglomération. La police mesure un dépassement de vitesse de 32 km/h et demande, comme c’est l’usage, si elle a consommé de l’alcool ou de la drogue.
Variante 1: Nerveuse, Charlotte essaie de blaguer: «Possible que j’aie roulé trop vite. Si j’avais fumé un joint, ça ne se serait pas produit.» La police la questionne encore et elle admet fumer régulièrement des joints.
Charlotte Bolomey doit remettre immédiatement son permis, que la police transmet avec son rapport au Service des automobiles. Celui-ci ouvre une procédure pour élucider son aptitude à conduire en raison du soupçon de toxicomanie.
Lors de l’instruction, Charlotte ne parvient pas à convaincre le psychologue de la circulation qu’elle n’a pas de problème de drogue. Sur recommandation du psychologue, le Service des automobiles ordonne un retrait de sécurité du permis de conduire pour une période indéterminée mais d’au moins un an. En plus, elle doit demeurer abstinente et le prouver un an durant par deux analyses de ses cheveux. Avec un peu de chance, elle reçoit son permis en retour au bout d’un an. Eventuellement, elle devra donner ses cheveux à analyser plus longtemps encore. L’enquête et le contrôle de l’abstinence coûtent environ 2800 francs. En plus, elle se prend une peine pécuniaire de 20 jours-amende (avec sursis de 2 ans), sans parler des coûts de procédure de 800 francs pour l’excès de vitesse.
Coût: dans le pire des cas 8600 francs. Et au moins un an de retrait de permis. Durant ce laps de temps, elle doit demeurer abstinente, donc elle ne doit plus fumer de joints.
Variante 2: Charlotte Bolomey déclare: «Je n’ai rien à dire.» Dans un premier temps, elle peut conserver son permis. Elle se prend une peine pécuniaire de 20 jours-amende (avec 2 ans de sursis), des coûts de procédure de 800 francs et un retrait de permis d’un mois. Son aptitude à conduire n’est pas examinée.
Coût: 5800 francs dans le pire des cas. Et un retrait de permis d’un mois seulement.
* Traduit de l'allemand
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