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Bruit et fumée lors de grillades

Nuisances sonores et olfactives: quels sont vos droits et ceux des voisins?

Les prévisions annoncent près de 30 degrés. En été, il n’y a pas que les grils qui chauffent, parfois aussi la tête des voisins qui aspirent au calme. Que faire pour que le barbecue ne dégénère pas?

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nuisances sonores et olfactives: quels sont les droits de vos voisins?
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Pour la championne des grillades, c’est une aubergine cuite à basse température, avec une délicate note fumée et parfaitement rôtie qui sera servie à son groupe d’amis lors de la fête estivale. Pour le monsieur du deuxième étage, pas vraiment aimable, c’est une nuisance qui lui ronge les nerfs et l’empêche de dormir, ce dont il se plaint bruyamment, une fois de plus.

Le barbecue organisé par une douce et soi-disant parfaite soirée d’été risque de tourner au désastre si le voisin fait venir la police, ainsi qu’il a menacé de le faire. Mais alors, qui a raison? Le voisin qui aspire au calme ou les adeptes de grillades? Tous ont un peu raison – et personne complètement.

Interdiction de faire des grillades? En principe, faire des grillades sur un balcon ou une terrasse est autorisé

Il n’est pas possible d’interdire totalement les grillades sur un balcon ou une terrasse – peu importe ce que mentionne le contrat de location, le règlement d’immeuble ou le règlement de propriété par étage. Ce serait une ingérence trop importante dans la vie privée.
Il est toutefois possible d’interdire, par exemple, l’utilisation de charbon de bois et d’autoriser uniquement les grils à gaz ou électriques – même si les puristes des grillades sont susceptibles de grimacer. Cette restriction est admise car le charbon de bois a tendance à produire plus de fumée. 
Conseil: placez le gril dans un endroit d’où la fumée parviendra le moins possible chez les voisins. Evitez que de la graisse ou de l’huile ne tombe dans les braises.

Fumée, odeurs, bruit: à partir de quand est-ce trop?

Comme toujours entre voisins, le maître-mot est tolérance mutuelle. C’est-à-dire: tant que les nuisances (fumée, odeurs, bruit) ne dépassent pas les proportions normales, elles doivent être acceptées (CC, art. 684).
Il est possible, en revanche, de se défendre avec succès contre des nuisances excessives. C’est le ressenti d’une personne moyenne qui détermine ce qui est normal, respectivement excessif. En conséquence, les personnes particulièrement sensibles ne sont pas protégées par la loi.
La situation concrète du logement est également déterminante. Plus de nuisances doivent être acceptées au sein d’un quartier animé que dans un quartier résidentiel. En revanche, que le voisin soit locataire ou propriétaire ne joue là aucun rôle. Important: en cas de litige, il faut pouvoir prouver que les nuisances du voisin sont excessives. 
Conseil: cherchez le dialogue avec votre voisin et essayez de trouver un compromis. Si cela échoue, adressez-vous alors à l’autorité de conciliation. A défaut de faire preuve de considération, on risque à l’extrême la résiliation.

Repos nocturne et règlement d’immeuble: quelles sont les règles?

Faites preuve de compréhension envers le voisin qui aspire au calme – peut-être qu’il doit travailler tôt le lendemain. Et quand bien même ce ne serait pas le cas: dans la plupart des communes un «repos nocturne» est en vigueur entre 22 heures et 7 heures. Cela signifie que la musique forte, les rires et le bruit généré par une fête doivent être évités – cela vaut également (ou justement) pour les douces nuits d’été.
Si le règlement d’immeuble prévoit des règles plus strictes, celles-ci s’appliquent. Si l’on se sent dérangé, on peut déposer plainte auprès de la police pour tapage nocturne.
Généralement, l’auteur du dérangement reçoit un avertissement la première fois. En cas de récidive, cela peut donner lieu à une amende. 
Conseil: invitez les voisins à se joindre à vous. Difficile de se plaindre du bruit lorsque l’on participe à la fête.

*Traduit de l'allemand (Beobachter)

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Par Martin Müller (Beobachter*) publié le 10 juin 2022 - 14:11